Vers 1847, GENOT Jacques est percepteur des impôts (péage à la barrière d’octroi). Il habite à Odeur.
Jacques Genot, percepteur (Odeur)
Répondre
Archives de catégorie : Droit de la barrière
Barrières de péage
Le 21 avril 1846, des barrières de péage sont établies à Bovenistier, à Faimes et à Hollogne-sur-Geer.
La barrière du Baron (Waremme)
Le 2 mai 1871, le Conseil Communal de Waremme entérine la demande du Baron DE LAFONTAINE Eugène, d’établir sur le Chemin de Huy, une barrière parallèle à celle du Chemin de Fer existante.
Deux nouvelles barrières de péage (Waremme)
Le 27 juillet 1867, le Conseil Communal de Waremme décide la création de deux nouvelles barrières de péage, sur le Chemin de Longchamps.
Maintien de l’imposition des sucreries (Waremme)
Le 18 mai 1867, le Conseil Communal de Waremme constate que les péages perçus sur les voiries de la commune ne suffisent pas à la réparation des dégradations causées à celles-ci par les charrois des sucreries. Il décide donc de maintenir les impositions établies à leur charge, malgré leur réclamation.
Réclamation contre l’imposition communale (Waremme)
En mars (?) 1867, les sucreries LAURENTY et MOMMENS introduisent une réclamation contre l’imposition mise à leur charge par la commune de Waremme, pour la réparation des voiries communales. Elles déclarent participer déjà à ces réparations par les droits de péage qu’elles acquittent lors de leurs transports.
Les péages sur les routes (Liège – Hesbaye)
En 1866, il y a 129 barrières de péage sur les routes de la Province de Liège. Elles lui rapportent, environ, 260.000 francs belges de taxes par an. Une partie de ces taxes permet d’entretenir les routes, l’excédent permet d’en construire de nouvelles.
Cependant, la Hesbaye est très peu dotée de chemins empierrés. Plus de la moitié de l’année, les paysans, les attelages et les voyageurs s’enfoncent de le bourbier des chemins de terre.
Le droit du soixantième (Liège)
En 1772, les marchandises, manufacturées et denrées, qui transitent par les nouvelles routes du Pays de Liège, sont imposées au « Droit du Soixantième ».
Les péages sur les routes (Belgique)
En 1831, le Congrès National décide de conserver les droits de barrières (péages) sur les routes nationales et provinciales,, et d’en consacrer les revenus à l’entretien et à l’amélioration du réseau routier dans son ensemble.
En général, les barrières sont disposées tous les 5 kilomètres. Elles sont affermées individuellement à des personnes privées, désignées par le biais d’une adjudication publique. Moyennant le paiement d’un montant convenu, le preneur peut exploiter une barrière déterminée.
Des barrières sur les chemins communaux (Waremme)
Le 16 septembre 1843, le conseil communal de Waremme prend un arrêté sur les barrières à mettre sur les chemins en pierres de la commune.