Vers 1580, Thys dispose d’une Cour Basse de Justice, compétente pour les actions civiles et criminelles. Elle est composée d’échevins.
Archives par mot-clé : cour de justice de thys
Confirmation des limites (Thys – Crisnée)
Le 2 octobre 1587, un record de la Cour de Justice de Thys décrit les limites de Thys et de Crisnée, telles qu’elles ont été établies en 1242 et 1462.
Paulus Poncelet use de philtre amoureux (Thys)
En juillet 1624 (?), une affaire est instruite devant la Cour de Justice de Thys, à charge de PONCELET Paulus, fils du capitaine des 5 villages PONCELET Piron, pour l’emploi d’un philtre amoureux.
Démission de Jean-Dieudonné Barbière (Thys)
En 1792, le maïeur de la cour de justice de Thys, BARBIERE Jean-Dieudonné, démissionne.
Nomination de Jean-Dieudonné Barbière (Thys)
Le 15 janvier 1780, BARBIERE Jean-Dieudonné est nommé maïeur à la cour de justice de Thys. Il occupera cette fonction jusqu’en 1792.
Nomination de Nicolas Moors (Thys – Otrange)
Le 8 février 1744, MOORS Nicolas, d’Otrange, est nommé maïeur de la cour de justice de Thys. Il occupera cette fonction jusqu’en 1780.
Mort de Hubert Goffin (Thys)
Le 12 janvier 1744, le maïeur de la cour de justice de Thys, GOFFIN Hubert, décède à (?).
Hubert Goffin, mayeur (Thys)
En 1744, GOFFIN Hubert est souverain mayeur de la cour de justice de Thys.
Hubert Goffin, mayeur (Thys)
En 1733, GOFFIN Hubert est souverain mayeur de la cour de justice de Thys.
Nicolas Moors, mayeur (Thys)
En 1780, MOORS Nicolas, d’Otrange, est souverain mayeur de la cour de justice de Thys.