En 1756, le revenu fixe du marguillier de Hodeige s’élève à 91 setiers et 18 sous (outre ce revenu, il jouit d’un casuel ou revenu provenant des droits d’enterrement, de mariage, …)
Le revenu du marguillier (Hodeige)
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Archives par mot-clé : droits
Le revenu du marguillier (Hodeige)
En 1726, le revenu fixe du marguillier de Hodeige s’élève à 6 muids (outre ce revenu, il jouit d’un casuel ou revenu provenant des droits d’enterrement, de mariage, …)
Le revenu du marguillier (Hodeige)
En 1712, le revenu fixe du marguillier de Hodeige s’élève à 6 muids (outre ce revenu, il jouit d’un casuel ou revenu provenant des droits d’enterrement, de mariage, …)
Le revenu du marguillier (Hodeige)
En 1669, le revenu fixe du marguillier de Hodeige s’élève à 6 muids (outre ce revenu, il jouit d’un casuel ou revenu provenant des droits d’enterrement, de mariage, …)
Le revenu du marguillier (Hodeige)
En 1663, le revenu fixe du marguillier de Hodeige s’élève à 8 muids (outre ce revenu, il jouit d’un casuel ou revenu provenant des droits d’enterrement, de mariage, …)
Arrêt des hostilités en Hesbaye
En 1224, l’Empereur de Germanie FREDERIC II donne raison au Prince-Evêque de Liège DE PIERPONT Hugues dans ses droits sur le Comté de Moha (décision ratifiée par le Pape HONORE III), alors que le Duc DE BRABANT Henri, dit « Le Guerroyeur », revendique les droits sur ce Comté. Face au désaveu général, ce dernier renonce à ses revendications.
L’arrêt des hostilités va permettre à la ville de Waremme et à son châtelain de procéder au relèvement de toutes les ruines accumulées.
Droit de banalité cédé à la communauté (Thys)
Le 28 février 1735, le Seigneur de Thys, le Baron DE WANZOULLE, cède à la communauté de Thys ses droits de brasserie banale, moyennant une rente de 72 florins brabant.
La communauté mettra elle-même aux enchères l’exploitation de la brasserie.
Les droits et devoirs du seigneur et des manants de Geer
Le 11 mars 1395, un acte de la haute cour de justice de Geer précise les charges et les droits respectifs des manants du village et du seigneur.
Les petits agriculteurs (qui constituent la population) sont exemptés de toute taille et prestation de bétail; ils peuvent vivre paisiblement en leur village. Ils doivent néanmoins labourer et enfumer suffisamment (au moins tous les 2 ans) les terres arables du seigneur, l’abbé de Flône. A défaut, ils seront traduits devant la cour des échevins du village.
Le dernier avoué de Geer
En 1235, l’avoué de Geer, le Comte DE LOOZ Arnould IV, dit « Le Vilain », cède tous ses droits sur la terre de Geer, à l’abbaye de Flône. A partir de cette date, il n’y aura plus d’avoué à Geer; l’abbaye bénéficiera directement des revenus.
Godefroid de Harduemont, Seigneur de Darion
Le 28 mars 1411, DE HARDUEMONT Godefroid, fils de DE HARDUEMONT Lambert, fait relief de la Seigneurie de Darion (accomplit les formalités d’héritier, dont le paiement de droits)