La cérémonie d’investiture

L’investiture est le terme de féodalité qui désigne l’acte par lequel le seigneur donne le fief au vassal. Cette cérémonie se fait en remettant à ce dernier une motte de terre couverte de gazon, une branche d’arbre ou une poignée de terre.

L’investiture des royaumes s’accorde ordinairement par le glaive.

L’investiture des provinces s’accorde ordinairement par l’étendard.

Le relief des fiefs

Faire relief ou relever un fief: l’héritier d’un homme de fief doit, endéans les 40 jours, après que le décès est venu à sa connaissance, relever le fief dont il hérite, payer des droits et le chambellage ou « Camerlinck-Ghelt ». Il dispose aussi de 40 jours pour apporter à son seigneur le dénombrement de son fief.

Si le propriétaire d’un fief, à quelque titre que ce soit, néglige d’en faire foi et hommage, et d’en opérer le relief, sans excuse légitime, il est sujet à poursuites devant la cour féodale.

Pour entrer en possession d’un fief, il y a 3 cérémonies essentielles:

  • l’hommage
  • la foi
  • l’investiture

La Cour féodale au Moyen-Age

Au Moyen-Age, le juridiction de la cour féodale émane directement du pouvoir seigneurial. Elle représente le « droit de fief » et le « droit de justice », les 2 principaux éléments constitutifs du régime féodal.

Comme son nom l’indique, la cour féodale s’occupe de tout ce qui concerne les fiefs des seigneurs qui les établissent. C’est devant elle:

  • que s’accomplissent les formalités de « relief » et « d’investiture »
  • que l’on exerce les poursuites auxquelles l’omission de ces devoirs donnent ouverture
  • que l’on exerce toutes les actions relatives à la propriété des fiefs
  • que l’on passe les œuvres de loi consacrant les transmissions contractuelles de ces biens