Le 3 mars 1933, le Socialiste HEYNE Emile est nommé échevin à Momalle, mais il se récuse.
Emile Heyne se récuse (Momalle)
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Archives par mot-clé : renoncement
L’Allemagne ne paiera pas sa dette
En 1924, l’Etat Allemand se déclare en faillite et renonce à payer les sommes colossales dues en réparation de la Première Guerre Mondiale: 20 milliards de marks-or (dont 2 pour la Belgique).
Jean Counart doit renoncer à sa charge (Haneffe)
En 1622, l’abbé COUNART Jean, curé de Haneffe, doit renoncer à sa charge pour indignité. Il percevra une pension jusqu’à son décès en 1631.
Rififi autour de l’organisation du carnaval (Waremme)
En février 2016, le comité organisateur du carnaval de Waremme renonce à le mettre sur pied, estimant insuffisant le subside de 20.000 euros, octroyé par la commune. L’année passée, le subside s’élevait à 15.000 euros.
A 6 semaines de l’événement, les autorités communales décident de confier cette organisation à l’échevin GERARD Albert.
Pour la troisième année consécutive, le Prince Carnaval sera GODECHAL Paul.
Le Prince-Evêque devient suzerain de Hemricourt
En août 1287, un accord est conclu entre le Seigneur DE HEMRICOURT Guillaume et le Prince-Evêque de Liège, Jean. Aux termes de cet accord, le Seigneur de Hemricourt (Remicourt) devient le vassal du Prince-Evêque, moyennant une rente annuelle de 200 muids d’épeautre. Cette inféodation constitue un épisode de la rivalité opposant le Prince-Evêque au Duc DE BRABANT.
Jusque-là, les Seigneurs de Hemricourt n’avaient pas de suzerain ou de supérieur féodal. A partir de ce moment, le Seigneur de Hemricourt renonce à son indépendance, en échange d’une rente annuelle.
Une rente de 200 muids représente une grosse somme. Elle se justifie par le fait que la Principauté de Liège est menacées par les Ducs de Brabant, qui désirent étendre leurs territoires vers l’Est. Cette poussée va entraîner la bataille de Woeringen et l’annexion du Limbourg. Pour résister à cette pression, le Prince-Evêque doit pouvoir compter sur l’appui militaire des Seigneurs se trouvant dans la partie de la Principauté, convoitée par les Brabançons.
La Seigneurie devenant fief, son statut juridique change. Elle ne pourra notamment plus être transmise, par succession, par vente, …, que moyennant des formalités juridiques (relief, transport, …) qui relèvent de la compétence de la Cour féodale du Prince-Evêque.
Jean de Rochefort renonce à ses droits (Hemricourt – Lantremange)
En 1357, DE ROCHEFORT Jean renonce à sa part dans les seigneuries de Hemricourt et de Lantremange, devant la Cour féodale de l’Evêque de Liège, et devant les Cours de Justice locales de Hemricourt et de Lantremange.
Barbe de Ghoer renonce à son usufruit (Grand-Axhe – Oleye)
Le 15 novembre 1558, DE GHOER (DE GOER) Barbe renonce à son usufruit sur les Seigneuries d’Oleye et de Grand-Axhe, au profit de son fils DE HORION Guillaume VII.
Doyen renonce à une partie de son dédommagement (Waremme)
En février 1952, suite à la décision de la Cour de Cassation lui donnant pourtant raison, DOYEN annonce son intention de renoncer à une partie des dommages accordés: celle qui correspond aux intérêts accumulés depuis 1918.
L’Union Coopérative (Waremme)
En 1950, l’ancien bourgmestre de Waremme, JOACHIM Guillaume, renonce à la présidence du comité local de l’Union Coopérative.
La Bulgarie ne veut plus de l’Euro
En septembre 2012, le gouvernement bulgare fait savoir qu’il renonce à adopter la monnaie unique.
Ce n’est pourtant pas permis par les traités, car tout pays de l’Union Européenne (sauf le Royaume-Uni et le Danemark) est tenu de passer à l’Euro, dès qu’il rencontre les critères économiques requis.